Les Objets d’arts et biens précieux : quelle assurance habitation souscrire ?

• Simon Dubois
• 10 janvier 2020

Introduction

Les bijoux et autres biens précieux sont généralement couverts par un contrat d’assurance habitation. Il existe des dispositions et des montants de garanties spécifiques pour mettre les objets précieux à l’abri de tout incident, vol ou autres dommages. Il faut néanmoins s’interroger sur ce que les assureurs considèrent comme un objet précieux ou de valeur ainsi que sur les astuces qu’il faut appliquer pour mieux les assurer.

1 Qu’est-ce qu’un objet d’art et un bien précieux ?

Un objet d’art ou bien précieux est un article qui possède une valeur marchande élevée. Il est qualifié de précieux du fait de sa rareté ou de sa composition. Pour leur part, les assureurs entendent par «biens précieux» les bijoux, métaux précieux, les pièces d’horlogerie ou de joailleries composées de métaux précieux ou de pierreries. Peuvent aussi être inclus les objets en ivoire, les pierres fines montées sur des bijoux ou des pierres précieuses. Les assureurs déterminent les objets précieux par une liste de biens et par la valeur minimale que le bien doit avoir pour rentrer dans la catégorie «objets précieux». Ces listes ne sont pas les mêmes chez tous les assureurs, en effet, chaque assureur à ses propres critères pour définir un bien précieux.

2 Quelle est la différence entre objets précieux et ceux de valeur ?

Les biens de valeur rassemblent les peintures, les œuvres d’art, les collections de livres rares et anciens, le mobilier ancien et les pierres précieuses. Pour leur part, les biens de valeur regroupent les lingots d’or, les bijoux et les accessoires en métaux précieux comme l’or, l’argent, le platine ou l’ivoire. L’ensemble des biens et objets précieux est garanti jusqu’à concurrence d’un plafond qui est déterminé en fonction de la valeur de l’ensemble de vos biens mobiliers détenus dans le logement assuré.

3 Comment faire leurs estimation, inventaire et authentification ?

Par ailleurs, il est fortement recommandé de procéder à l’estimation de ces biens, qu’ils soient précieux ou de valeur. Comment ? L’estimation pourra être faite par la personne elle-même en se référant au prix d’achat de chacun de ces objets. Dans le cas où ces biens proviennent d’un héritage, leur propriétaire peut les faire estimer aux enchères par un commissaire-priseur. En effet, en plus de son rôle d’organisateur de ventes aux enchères, il se tient à la disposition des personnes intéressées et ce en toute confidentialité pour estimer la valeur des biens. De même, l’intéressée pourra aussi faire appel à un expert. Ce dernier atteste de la valeur des biens. Il est important de noter que ces objets doivent être réévalués régulièrement pour pouvoir suivre l’évolution de leur prix par rapport au marché. La compagnie d’assurance a la possibilité de demander à l’intéressée de procéder à l’estimation des biens à chaque renouvellement de contrat d’assurance habitation.

Par ailleurs, il est préférable, voire impératif de dresser un inventaire complet des biens précieux. Comment ? Il faut que le propriétaire des articles prenne plusieurs photos de chaque bien, tout en s’assurant que toutes les particularités soient visibles puis, il faut qu’il rédige une description de l’objet (poids, forme, composant, couleur…). De même, dès qu’une personne acquiert une nouvelle pièce, il faut conserver précieusement ses certificats d’authenticité, factures et attestations d’expert, en les numérisant ou en faisant des copies conservées.

Parallèlement à l’estimation et à l’inventaire, il est essentiel de faire appel à un expert pour authentifier et expertiser les biens et biens précieux. En effet, cet élément n’est pas obligatoire mais très important afin de pouvoir prouver la valeur des biens que la personne possède et être ainsi certain que l’assureur remboursera le montant voulu et non seulement une partie. C’est une manière pratique pour faire estimer les bijoux hérités des parents dont il est rare de conserver les factures.

4 Comment assurer ses objets d’art et biens précieux ?

Il existe plusieurs possibilités qui changent en fonction de la valeur des bijoux et, de la couverture dont la personne souhaite bénéficier. Dans le cas d’une assurance habitation classique, il est tout à fait possible, pour l’assuré, de s’adresser directement à la multirisque habitation qui fournira une extension de garantie afin d’assurer les bijoux et biens précieux dont dispose la personne. Cette méthode d’assurance a des avantages et des inconvénients. Concernant ces derniers: les bijoux ne sont assurés que pour un certain pourcentage de leur valeur. En cas de sinistre l’assuré doit présenter, à son assureur, des justificatifs qui prouvent la valeur des bijoux. Une simple photo ne suffit surtout pas car il est difficile d’estimer avec précision la valeur de l’objet.  S’agissant des avantages, le coût de l’assurance est moins élevé et il n’y a aucun besoin de démarcher les assureurs ou, de souscrire à plusieurs contrats. En revanche, même en souscrivant à l’option «bijoux et biens précieux», l’assurance habitation comprend beaucoup d’exclusions dont : la garantie vol des bijoux est suspendue pendant les périodes d’inhabitation à compter d’un certain nombre de jours d’absence fixé, par an, selon l’assurance, généralement entre 30 et 60 jours. De même, les sinistres et vol de bijoux qui sont situés dans une dépendance ne sont pas couverts même si l’option «vol en dépendance» est souscrite. Autre exclusion, les bijoux ne sont pas assurés pendant leur transport, en effet, certains contrats proposent une option vol par agression au cours d’un transport, d’un dépôt ou d’un retrait dans un établissement bancaire.

5 Quelle démarche en cas de vol de ses objets d’art et biens précieux ?

En cas de vol d’un objet d’art ou bien précieux, l’assuré doit déclarer le vol à l’assureur par lettre recommandée dans les deux jours ouvrés. De même, la liste des objets volés, avec leur estimation, doit être adressée à l’assureur ainsi que le récépissé de la déclaration de vol qui a été faite au commissariat de police ou à la gendarmerie. 

En gros, en cas de vol, il faut que l’assuré justifie la valeur du bien, pour les :

• Bijoux, il est fortement conseillé de conserver les factures d’achat
• Œuvres d’art : une expertise réalisée par un professionnel est requise
• Un inventaire notarié pour les objets acquis par héritage
• Fournir des photos qui aideront à évaluer la valeur de l’objet volé

En outre, deux cas de figure existent dans ce volet : lorsque le vol est découvert et lorsque les objets volés sont retrouvés. Dans le premier cas, l’assuré doit aviser les autorités de police et déposer une plainte, il doit aussi déclarer le vol à l’assureur, par une lettre recommandée et ce, dans les deux jours ouvrés. La liste des objets volés avec leur estimation doit être adressée à l’assureur ainsi que le récépissé de la déclaration de vol qui a été faite au commissariat de police ou à la gendarmerie. Pour le second cas, si les objets sont retrouvés avant le paiement de l’indemnité, l’assuré doit les reprendre. Cependant, s’ils ont subi des détériorations, les différents frais engagés pour les remettre en état seront pris en charge par l’assureur. Si ces objets sont retrouvés après le paiement de l’indemnité, l’assuré a la possibilité de reprendre ses objets et restituer à l’assureur l’indemnité qui lui avait été versée pour régler le sinistre. 

6 Les objets d’arts et biens précieux : quels types de placements financiers rentables en faire ?

L’art (tableaux ou sculptures…) peut être un excellent placement. En revanche, deux principales précautions sont à prendre. Il ne faut pas investir dans ces biens d’une partie du patrimoine financier c’est-à-dire entre 5 et 10% maximum. Si la personne n’est pas un connaisseur, il faut qu’elle fasse appel à un professionnel. Il faut savoir tout de même que les œuvres d’art ont été épargnées par les différentes crises économiques des 20 dernières années, de ce fait, elles sont devenues une valeur refuge. 

Quels sont donc leurs principaux atouts ? Un bon rendement à long terme et une fiscalité douce avec une dimension culturelle qui attire les acheteurs.

Notons que depuis mai 2017, la réglementation des placements financiers atypiques a progressé. En effet, toute structure qui commercialise auprès du large public un produit tout en mettant en avant une perspective de rendement doit absolument faire valider un document d’information auprès de l’Autorité des marchés financiers (AMF). Cette dernière lui attribue un numéro d’enregistrement.

Il faut dire que les fonds d’investissement dans l’art ne sont pas à la portée de tous. En effet, la mise minimale s’élève à 125.000 euros chez Sgam Al Art Fund et, elle peut grimper à 500.000 euros chez d’autres fonds, avec des rendements considérables, sur 10 ans Ils excèdent souvent 10% l’année. Aujourd’hui, chaque fonds diversifie ses actifs à sa manière, en privilégiant l’art moderne et contemporain. Le seul inconvénient qui reste à souligner est la frustration de ne pas pouvoir profiter personnellement des œuvres d’art qu’elles soient des tableaux ou autres. 

Conclusion

Selon les spécialistes, l’investissement dans l’art est beaucoup plus rentable que les marchés financiers. Actuellement les œuvres d’art permettent de réaliser un retour sur investissement intéressant sur le long terme. Il est possible d’espérer un rendement annuel de plus de 10% pour les œuvres dont la valeur est supérieure à 100.000 euros. En revanche, si ce marché présente un risque limité, il faut être prudent car ce genre d’investissement a ses propres règles qu’il est utile, voire indispensable, de connaître et de maîtriser.